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Etudes, Analyse, Documentation

...Les études, analyses et la documentation se placent en réponse à tout besoin spécifique de données juridiques appliquées à un cas d'étude.

Le Réseau ALLEGANS fonctionne alors comme un bureau d’étude pour fournir des rapports argumentés sur l’état d’une réglementation, d’une jurisprudence ou d’une problématique donnée, accompagnés de bibliographies.

A ce titre, différentes études ont pu être réalisées pour le compte de services centraux de l'Etat, de cabinets d’avocats, d’industriels, ou de collectivités territoriales.
Ces prestations peuvent également prendre la forme de publications dédiées à telle ou telle problématique concernant l’environnement marin et les activités littorales.
- Actuellement en préparation la publication d’un guide sur les demandes d’indemnisation suite à une pollution par hydrocarbures, à destination des communes littorales (Automne 2009, commande en ligne à partir du site).